Bref compte-rendu du Conseil Municipal du 13 novembre à Nogent

Scène Watteau vers 20h10 (absents E Fouquet pouvoir M Mastrojanni, E Heslouin pouvoir E Debaecker, M. A. Montchamp sans donner pouvoir, A. Degrassat sans donner pouvoir).

Le compte-rendu officiel en est disponible sur le site de la Ville, l’ordre du jour sur le site celui de M. Gilles, ainsi que le nouveau projet de Règlement intérieur des Conseils de quartiers.

Durant les déclarations préliminaires, il est indiqué aux Conseillers Municipaux que des documents leur ont été distribués et sont sur leur tables : courrier de la DGCL sur les garanties d’emprunts expliquant leur décompte dans les ratios, état de la dette sur janvier/décembre 2008 et état prévisionnel long terme des échéances (sur 6 années), compte-rendu du Conseil Communautaire du 13/10/08, lettre à quelques Maires du département (Champigny, Fresnes, Ivry, Saint-Maurice) sur le lancement d’une association des Maires du Val-de-Marne, statuts définitifs du syndicat d’études mixte Paris Métropole. Le Maire poursuit part quelques informations, comme le prêt de la piscine pour 6 à 8 mois suite à l’incendie de celle de l’INSEP dans le cadre d’un accord « qui ne devrait pas perturber l’activité du centre nautique », et l’annonce du colloque international sur le métro en banlieue au Pavillon Baltard les 28 et 29 novembre.

W Geib demande ensuite la parole pour lire une déclaration concernant la fusion des écoles Paul Bert et Guy Môquet, dénonçant le manque de concertation, posant la question de la sécurité des enfants dans un ensemble de plus de 650 élèves, et déclarant que le groupe PS demandait l’abandon immédiat de ce projet et le rééquilibrage de la carte scolaire. Le Maire « trouve désolant de [leur] part de profiter de cette situation pour annoncer des vérités toutes faites », réfutant certains arguments du texte (25 classes maximum et non 27), et soulignant qu’il avait pris l’engagement de rencontrer les parent d’élèves.

Enfin est évoqué le compte-rendu précédent, à propos duquel M Gilles relève une coquille (ACN et non ACM) ; M Mastrojanni déplore que les coquilles sont plus nombreuses dans les propos des Conseillers Municipaux d’opposition que dans ceux de la Majorité Municipale.

08/217 adhésion de Nogent au club des Villes Cyclables et nomination de M Arazi comme représentant. Il est précisé qu’une nouvelle (3eme) station de Vélib est à l’étude. M Mastrojanni précise qu’il « aurait du mal à être contre », tout en soulignant que « ce qui importe, c’est la cyclabilité de Nogent en toute sécurité, elle reste faible, voire défectueuse : notre philosophie, c’est qu’il n’y a pas d’autre solution que les sites propres avec des voies totalement séparées». M Arazi répond qu’un groupe de travail a été créé, que le club permettra un échange d’expériences, et qu’il faut qu’il y ait des vélos pour que les cyclistes s’approprient la route ». W Geib pense que « les zones à 30, les petits bonhommes verts cela ne change rien, personne ne circule hormis Mr Martin de temps en temps : ne serait-il pas bien de montrer l’exemple ? » M Arazi approuve cette notion d’exemplarité. Le Maire ajoute « Pasternak et moi, nous avons circulé à vélo depuis août, faites en autant », ce à quoi W Geib répond « quand je veux faire du vélo, je vais au Perreux ». 29 voix pour, 3 abstentions groupe PS.

08/223 Médiateur Municipal : intitulé modifié en Médiateur de la Commune (à l’unanimité). La possibilité d’assistance de plusieurs délégués est aussi prévue dans la modification de la délibération 08/36 du 21 mars 2008. Celui-ci rendra avis et recommandations, et sera rattaché au point d’accès au droit. M Mastrojanni demande si cette fonction est rémunérée, à quoi Y Delmann répond qu’il est bénévole et que la fonction est gratuite. M Gilles pose la question de son indépendance par rapport à l’administration, étant donné qu’il est nommé par un arrêté du Maire : « pourquoi n’est-il pas le nommé par le Conseil Municipal ? ». Y Delmann avance que « ce sont des fonctions contraignantes », et qu’il « craint des difficultés, on fera tourner le Médiateur avec ses délégués ». Le Maire assure que « la proposition l’agrée totalement, que s’[il] le désigne directement ou par le conseil il n’y a pas de problème». Il précise qu’il y a aujourd’hui quatre candidatures : « comme on ne peut pas attendre le Conseil Municipal on le décidera par délibération du Maire, c’est d’accord pour le coup d’après».

08/224 voté à l’unanimité, après quoi le groupe PS quitte le Conseil « on a des réunions de congrès [de Reims], on doit vous quitter ».

08/228 Modification du Règlement Intérieur des Conseils de Quartiers (voté à l’unanimité). M Gilles considère que l’ « on peut se féliciter du travail fait, que le projet correspond à peu près… », tout en notant sur la forme qu’ »on parle de groupe, mais il n’y en a pas : peut-on remplacer le terme par liste ? » ; il suggère aussi d’harmoniser Charte et Règlement Intérieur concernant la mise à disposition des Procès Verbaux et des propositions, de façon à ce que la même publicité en soit faite. S Hirt répond qu’il est d’accord : « on le fera, je vous propose d’adopter le Règlement Intérieur tel qu’il est, quitte à le mettre à jour plus tard ». Concernant la durée de mandat (2 ans reconductible une seule fois), M Gilles suggère de ne pas en faire une lecture trop restrictive, de façon à couvrir la mandature (par exemple, deux ans reconductible deux fois ou trois ans reconductible une fois) ; concernant la suppression du collège des associations, il s’interroge sur la possibilité d’associer les associations de quartier, ce à quoi Le Maire répond que « ce n’est pas uniforme, c’est trop restrictif de se limiter aux associations de quartier », et qu’« il sera fait un bilan d’étape à l’été 2009 ». M Arazi ajoute que “sans s’être consulté avec M Gilles, il avait la même question, ainsi que concernant la sélection par tirage au sort il serait intéressant d’ajouter des suppléants, en particulier en fonction de l’assiduité », et demandant s’il y avait à ce jour beaucoup de candidats, il est répondu que 19 s’étaient déclarés, sur la totalité des quartiers..

08/230 précisions des conditions de création du Syndicat Mixte Ouvert d’Etudes Paris Métropole (coût par habitant 0.15€) : le Maire précise qu’il sera possible de demander des subventions pour la réalisation des études, de « travailler plus ensemble, se présenter cohérents face aux travaux de Christian Blanc, de la Commission Balladur, et du SDRIF, le SDRIF n’étant pas encore validé sous prétexte qu’il y a d’autres points à valider, en particulier la densification de la petite couronne et l’orientation économique ». Il souligne en particulier qu’il « ne pouvait pas accepter que le syndicat doive respecter les orientations du SDRIF », et que la rédaction actuelle est « plus souple ». Il ajoute que « F Fillon a reçu J P Huchon la semaine dernière » et qu’un accord est en train de se dessiner.

Une fois toutes les résolutions votées, J R Fontaine présente le SEDIF (données générales, les possibilités d‘évolution fin 2010 entre régie, affermage, ou régie intéressée comme solution intermédiaire), et une discussion des chiffres présentés par Que Choisir, notamment des possibilité de réduction des coûts (en particulier la facturation via la SADE) qu’il estime à « 10 à 20 millions seulement » au total face au 91 millions proposés par Que Choisir… C Maudry souligne qu’« il y a eu des excès, en particulier du temps de Vivendi ». Le Maire conclut en affirmant que « le prix de l’eau va augmenter, c’est un service de qualité, la baisse de consommation ne va pas permettre de baisser le coût d’amortissement des usines, ce qui coûte cher, ce sont les réseaux d’assainissement ».

Clôture du Conseil Municipal aux environs de 22h55 - Prochain Conseil Municipal le 15 décembre à 20h00, salle Charles de Gaulle (70, Grande Rue Charles de Gaulle).