Bref compte-rendu du Conseil Municipal du 20 octobre à Nogent

[note personnelle : je n’ai pu assister au Conseil Municipal qu’à partir de 20h45]

Salle Charles de Gaulle vers 20h10 (absents E Fouquet pouvoir W Geib ou M Mastrojanni, M Devynck pouvoir M Gilles, M. A. Montchamp sans donner pouvoir).

Le compte-rendu officiel en est disponible sur le site de la Ville, l’ordre du jour sur le site celui de M. Gilles, ainsi qu’une présentation du Budget Supplémentaire 2008, d’une synthèse du compte administratif 2007 et d’un « petit guide de lecture du projet de BS 2008» rappelant certains engagements de campagne [note personnelle : une illustration de plus de l’aphorisme d’Henri Queuille « les promesses n’engagent que ceux qui les écoutent ?].

Le premier point de ce conseil Municipal (08/202 vote du Budget Supplémentaire) est important et donne lieu à plusieurs échanges entre le Maire et les groupes d’opposition. L’argument du Maire soutient que « le BS rattrape toute une année de fonctionnement, alors qu’en principe il ne rattrape qu’avril septembre » et que « le budget est respecté au travers de ce BS ». M Gilles propose un amendement par écrit, visant à « recadrer le BS dans la ligne du contrat de mandature 2008-2014 sur lequel (il) a été élu », dont un plafond des augmentations de charges de personnel à 3%, des charges courantes à 2%, et du taux d’imposition à 0% (au lieu des augmentations de 4.64% des charges de personnel ou 7.4% des charges courantes inscrites dans le BS 2008). Le Maire lui oppose qu’ « on ne peut pas modifier un BS sur le bout d’une table », que les « dépenses au paragraphe 12 charges de personnel sont obligatoires » et que « jusqu’à preuve du contraire on ne modifie pas un budget en séance », tout en précisant « si je l’acceptais, il faudrait retourner en commission des finances , or nous n’avons pas beaucoup de marge coté délais ». Le Maire objecte de plus que « cet amendement ressemble à un tract », et qu’il faudrait lui enlever la phrase « Finances communales, on ne peut pas dire n’importe quoi » - ce à quoi M Gilles répond que cette phrase aussi figure telle quelle dans son contrat de mandature [note personnelle : p. 6 du document de campagne couleur de 8 pages A3 intitulé « le projet » daté mars 2008]. Le Maire conclut en demandant la mise au vote sur la présentation au Conseil de l’amendement M Gilles, avant laquelle M Mastrojanni souhaite donner son explication de vote : « nous nous abstiendrons car nous voterons contre le BS ». Le Maire, après une digression sur l’activité du Ministre Darcos, rappelle à M Gilles que « les amendements ou contre projets doivent être présentés par avance, je n’ai pas reçu personnellement le texte de votre amendement ». M Gilles répond que le texte a été remis à son cabinet, qu’il n’a pas pu pas s’assurer qu’il avait été retransmis à son destinataire, mais que « si vous ne voulez pas faire voter votre majorité c’est votre problème ». Le Maire fait ensuite mettre aux voix : qui est « contre la prise en compte de l’amendement » - contre 26 (majorité municipale), pour 5, abstentions 3. W Geib explique son abstention par « voir la logique de droite dans la diminution des coûts, ce n’et pas ma parole qui n’est pas respectée, je n’ai pas à la juger ». M Moretti propose alors le vote du Budget Supplémentaire : adopté à la majorité (26 voix pour, 8 voix contre).

Viennent ensuite d’autres points financiers votés après moins de discussions (quelques détails concernant 08/205 sur le soutient au cinéma Royal Palace et son extension à 6 salles, notamment les conditions d’application de la loi Sueur , cf. L 2251-4).

Les discussions préliminaires à l’adoption (3 abstentions, 0 voix contre) du point 08/207 (lancement de la procédure de déclaration de projet pour le pôle RER A) sont ensuite l’occasion de rappeler les détails du projet, puis sont voté les points DRH (dont 08/209 avec une discussion sur les conditions de candidature au concours du legs Biard initiée par M Mastrojanni), Affaires Scolaires, Jeunesse, Culturel, et Divers (P Sajhau note une bizarrerie avec deux postes de même montant pour la même société – point qui sera examiné ultérieurement).

Une fois tous les points votés, M Mastrojanni demande au Maire quand il donnera les informations portant sur les sommes versées aux membres du Conseil Municipal, annoncées lors du vote du 27 mai pour « septembre ou octobre », ce à quoi le Maire répond «je vous les communiquerai dans semaines à venir, j’attendais des évolutions elles ont eu lieu ».
Clôture du Conseil Municipal aux environs de 22h20 - Prochain Conseil Municipal le 13 novembre à 20h00, scène Watteau